itinéraires audio

1. INFORMATIONS GENERALES

 

Ce site est édité par : Waynote

1 rue Saint Esprit, 06600 Antibes

Directeur de la publication : Nadine Pédemarie, CEO @ Waynote

 

Hébergeur : OVH

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

 

2. DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

 

L’ensemble du contenu de ce site est régi par le code de la Propriété Intellectuelle. La présentation et le contenu du présent site constituent une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont la société Waynote est titulaire.
Les photographies, textes, slogans, images, séquences animées sonores ou non intégrés dans le site sont la propriété de la société Waynote ou de ses partenaires pour certains contenus .

 

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des éléments qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles de produits qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la société Waynote est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 euros d’amende.

 

 

3. INFORMATIONS SUR LES PRODUITS ET SERVICES

 

Ce site constitue une présentation générale du concept développé par la société Waynote. Les informations textuelles, photographiques ou autres qui y sont présentées ont un caractère général purement informatif et ne sauraient constituer un document contractuel susceptible de fonder une quelconque action en justice. Waynote se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l’interactivité du site, sans que cela puisse engager sa responsabilité, celle des membres de son réseau ou de ses employés.

 

Les photos des produits sont non contractuelles et les caractéristiques techniques sujettes à évolutions.

 

 

4. CONTRIBUTIONS SUR LE SITE ET DANS L'APPLICATION MOBILE

 

La société Waynote vous permet à partir du site et de l'application mobile de nous écrire pour proposer vos découvertes, des anecdotes ou des lieux, sous formes textuelle et photographique. Vous accordez ainsi à la société Waynote une licence d’utilisation libre de droits, de stockage, de reproduction, de publication, de distribution, de modification, de mise en forme pour une intégration de ces contenus à la ligne éditoriale de Waynote. Ces contributions sont soumises à la validation du directeur de publication avant d’être reprises et éventuellement modifiées pour être publiées.

 

Vous déclarez détenir les droits de propriété intellectuelle, les licences et les autorisations pour soumettre ce contenu en vue de sa publication et vous garantissez engager votre unique responsabilité contre toute réclamation faite par des tiers concernant ces contenus, dégageant ainsi la société Waynote de toutes responsabilités.

​

 

5. LIMITATION DE RESPONSABILITE

 

L’utilisateur utilise le site et l'application à ses seuls risques. En aucun cas, ni la société Waynote, ni les membres de son réseau ne pourront être tenus responsables des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.

 

Les informations présentées sur le site et dans l'application correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des contenus; elles ne sont données qu’à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produits ou services émanant de la société Waynote, et des membres de son réseau. Des erreurs ou omissions peuvent survenir.

 

 

6. DROIT APPLICABLE

 

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

 

7. MISE A JOUR DES MENTIONS LEGALES

 

La société Waynote se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les mentions légales. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les mentions légales en vigueur.

 

Crédits photos : Waynote SAS